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Accueil > Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page reprend les mentions légales et les conditions générales d’utilisation (CGU) du site.

Éditeur du site
Le présent site est publié par :

Habilians, SA au capital de  68 874€, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro : 456 503 556 00080, dont le siège social est localisé Siège social – 46, rue des Fusillés – 59 493 Villeneuve d’Ascq.

N° TVA intracommunautaire : FR78456503556
Numéro de téléphone : 03 20 14 72 75
APE : 6820A (Location de logements)
Email : contact@habilians.fr

Directeur de la publication

Le représentant légal de la publication et de la rédaction est : Jean-Yves Lenne, Président du Directoire d’Habilians.

Directrice de la rédaction

La directrice de la rédaction est Madame Bouteleux Angélique, Directrice de la communication d’Habilians.

Conception et réalisation

Dista, agence web
 21 rue du parc – Roubaix
contact@dista.fr

Crédits Photos / illustration

Photos : Habilians, Shutterstock, Flaticon, Freepiks
Illustrations : Habilians, Shutterstock, Flaticon, Freepiks

Hébergement

Le site www.habilians.fr est hébergé sur un serveur localisé dans la Communauté européenne chez OVH.
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61

Conditions générales d’utilisation

Propriété intellectuelle

Le site internet exploité à l’adresse www.habilians.fr est la propriété d’Habilians. Adresse RGPD habilians : rgpd@habilians.fr.
Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Habilians détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.

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La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’Habilians, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon qui entraînera, le cas échéant, le versement de dommages et intérêts.

Lorsque le site contient une base de données, celle-ci est également protégée par les dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatives au droit sui generis du producteur de bases de données.

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Par conséquent, Habilians ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, ni une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité d’Habilians ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, Habilians peut être amenée à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités.

L’internaute reconnaît et accepte qu’Habilians ne soit pas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour lui ou pour tout autre tiers.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Mise à jour des mentions légales

Les mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, l’utilisateur est invité à les consulter régulièrement

 

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